18 mars 2024<\/p>\n\n\n
Ph\u00e9nom\u00e8ne massif qui touche tous les secteurs de l\u2019\u00e9conomie, la contrefa\u00e7on n’\u00e9pargne pas les TPE-PME\u00a0comme l’indique\u00a0la derni\u00e8re enqu\u00eate de la CPME .\u00a0<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n Pour lutter contre ce fl\u00e9au, un premier plan d\u2019action contre les contrefa\u00e7ons a \u00e9t\u00e9 mis en place en 2021. Ce dernier a permis \u00e0 la douane en 2023 de retirer du march\u00e9 plus de 20 millions d\u2019articles. Ces r\u00e9sultats sans pr\u00e9c\u00e9dent ont d\u00e9montr\u00e9 l\u2019int\u00e9r\u00eat de poursuivre ce chantier tout en le faisant \u00e9voluer les moyens de lutter contre les contrefacteurs. Dans cette optique, le ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 charg\u00e9 des Comptes publics Thomas Cazenave vient de demander aux douanes la mise en place d\u2019un nouveau plan d\u2019action national pour la p\u00e9riode 2024-2026.<\/p>\n L\u2019objectif est notamment de se concentrer sur l\u2019identification des diff\u00e9rents r\u00e9seaux afin de les d\u00e9manteler. \u00c0 cet effet, l\u2019Observatoire national des contrefa\u00e7ons voit son r\u00f4le renforc\u00e9 en prenant une place plus centrale dans l\u2019ensemble des op\u00e9rations de renseignements. La douane va de son c\u00f4t\u00e9 \u00e9tablir une cartographie des \u00ab points chauds \u00bb dans le monde par lesquels les r\u00e9seaux de contrefa\u00e7ons transitent. Enfin, les services douaniers vont mettre l\u2019accent vers les espaces num\u00e9riques. Sans le savoir, les plateformes de vente en ligne peuvent apporter des moyens logistiques aux contrefacteurs.<\/p>\n Parall\u00e8lement, la CPME – qui se f\u00e9licite de ce plan d\u2019action – poursuit son implication au sein du Comit\u00e9 national anti-contrefa\u00e7on (CNAC), partenariat public-priv\u00e9 dont les principaux efforts pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir sont en coh\u00e9rence avec le nouveau plan puisqu\u2019ils porteront sur l\u2019am\u00e9lioration de la sensibilisation des consommateurs et des entreprises, le renforcement de l\u2019utilisation de la propri\u00e9t\u00e9 industrielle par les PME, ainsi que sur l\u2019\u00e9volution de la r\u00e9glementation concernant les plateformes de vente en ligne.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n